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Marques déposées par l'association loi 1901 ENSEMBLE
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Ensemble
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ensemble
ENSEMBLE Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3601375
Date de dépôt :
26/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2018
Ensemble de ENSEMBLE

Présentation de la marque Ensemble

Déposée le 26 septembre 2008 par l'association loi 1901 ENSEMBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ensemble »

Le déposant est l'association loi 1901 ENSEMBLE domicilié(e) 9 Place Jean Jaurès,09200 SAINT GIRONS - 09200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 712 193 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENSEMBLE domicilié(e) 9 Place Jean Jaurès,09200 SAINT GIRONS - 09200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ensemble est expirée depuis le 26 septembre 2018.

ENSEMBLE a également déposé les autres marques suivantes : CANAL H , EUROEXECUTIVE , ENSEMBLE , ENSEMBLE CONSEIL EN SUCCES , BREAK OASIS , MAC KING , PARKING STAR , I.F.C. Institut de Formation aux Fonctions Commerciales , MASTERFIELD , Na. Qa. Na.


ENSEMBLE Association Loi 1901 - 9 Place Jean Jaurès,09200 SAINT GIRONS - 09200 - France - SIREN 494712193


ENSEMBLE - 9 Place Jean Jaurès,09200 SAINT GIRONS - 09200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-15

Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

La publicité sur tous supports et les relations publiques en vue de l'aide aux personnes handicapées ;

La formation et l'organisation d'évènements en vue de l'aide aux personnes handicapées ;

Les services aux entreprises de restauration, traiteur, hotellerie et métiers de bouche en vue de l'aide aux personnes handicapées et leur intégration dans le milieu professionnel.